Conseil d'administration

Composé de 23 membres, il est renouvelé par moitié les années impaires.
Il est assisté d'un conseil scientifique multidisciplinaire international.


Président fondateur
Dr Pierre Fouquet




Bureau

Président
Pr Mickaël Naassila
Vice-Présidents
Dr Claudine Gillet
Dr Didier Playoust
Secrétaire Général
Pr Romain Moirand
Secrétaire Général adjoint
Dr Yannick Le Blévec
Trésorier
Dr Benoît Fleury
Trésorier adjoint
Pr Maurice Dematteis




mickael.naassila@inserm.fr

c.gillet@chu-nancy.fr




yleblevec.breho@orange.fr

benoit.fleury@chu-bordeaux.fr


Administrateurs
Pr Henri-Jean Aubin - Président d'honneur
Pr Amine Benyamina
Dr Anne-Marie Brieude
Pr Georges Brousse
Dr Philippe Castera
Mme Micheline Claudon
Pr Olivier Cottencin
Pr Jean-Bernard Daeppen
Dr Corinne Dano
Dr Eric Hispard
Pr Michel Lejoyeux - Président d'honneur
Pr Gérard Ostermann
Pr François Paille - Président d'honneur
Dr Cécile Prévost
Dr Isabelle Rocher
Pr Florence Thibaut


henri-jean.aubin@pbr.aphp.fr
amine.benyamina@pbr.aphp.fr

gbrousse@chu-clermontferrand.fr

micheline.claudon@bch.aphp.fr
olivier.cottencin@chru-lille.fr
jean-bernard.daeppen@chuv.ch


michel.lejoyeux@bch.aphp.fr

secretariat.pr.paille@chu-nancy.fr

isabelle.rocher@chd-vendee.fr


Représentante des mouvements d'entraide
Mme Agnès Arthus-Bertrand




Représentants auprès de la FFA
Dr Benoît Fleury
Pr Mickaël Naassila


amine.benyamina@pbr.aphp.fr
mickael.naassila@inserm.fr

Relations avec les sociétés savantes nationales et internationales

Pr Amine Benyamina

amine.benyamina@pbr.aphp.fr

Commission scientifique exécutive
Pr Georges Brousse
Pr Olivier Cottencin
Pr Romain Moirand
Pr Mickaël Naassila
Pr Florence Thibaut


gbrousse@chu-clermontferrand.fr
olivier.cottencin@chru-lille.fr

mickael.naassila@inserm.fr


 

Conseil scientifique

Pr Thomas F. Babor (Etats-Unis)
Pr Jacques Besson (Suisse)
Pr Jonathan D. Chick (Royaume-Uni)
Dr Boris Cyrulnik (France)
Pr Philippe de Witte (Belgique)
Mme Monique Kaminsky (France)
Pr Claude Le Pen (France)
Dr Pierre Mormède (France)
Dr Philippe Mossé (France)

Pr Louise Nadeau (Québec, Canada)
Mme Véronique Nahoum-Grappe (France)
Pr Charles P. O'Brien (Etats-Unis)
Pr Philippe-Jean Parquet (France)
Pr Isidore Pelc (Belgique)
Dr Georges Péquignot (France)
Pr Marc Schuckit (Etats-Unis)
Pr Jean-Luc Vénisse (France) 

 

 

 

 

 

Les membres de la SFA

 

37 professions

73 % de médecins
Généralistes
Psychiatres
Hépato-gastroentérologues
Internistes
Médecins du travail...

10 % de psychologues
4 % d'infirmiers
des travailleurs sociaux
des diététiciennes
des secrétaires médicales...

807 adhérents au 1er janvier 2015


Répartition géographique


Ile-de-France 26 %
Nord-Est 19 %
Nord-Ouest 19 %
Sud-Est 17 %
Sud-Ouest 11 %
Dom-Tom 2 %
Etranger 6 %, 23 pays

 

 

 

 

 

Les Statuts

 

Statuts de la Société Française d'Alcoologie
Reconnue comme établissement d'utilité publique
(décret du 29 octobre 1998 du Ministère de l'intérieur)



Titre I - But et composition de l'association

Article 1er
L'association dite "Société Française d'Alcoologie", fondée en 1978, a pour but le développement de l'alcoologie, discipline visant, au sein de l'addictologie, toutes les connaissances concernant l'alcool, depuis les conditions de sa production jusqu'aux conséquences de sa consommation,
- en organisant toutes activités de nature à instituer et développer des contacts entre les membres des différentes disciplines scientifiques et professions intéressées,
- en contribuant au développement de l'information, de l'enseignement et de la recherche dans ce domaine,
- en contribuant à la formation médicale continue et en participant à l’évaluation des pratiques professionnelles dans le domaine avec l’organisation de séances d’EPP,
- en établissant des relations avec tous les organismes concernés, publics ou privés, nationaux ou internationaux. Elle est apolitique et non confessionnelle Sa durée est illimitée.
Elle a son siège social chez Princeps Editions, 64, avenue du Général de Gaulle, 92130 Issy-les-Moulineaux.
Le siège pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du conseil d'administration, ratifiée par l'assemblée générale.

Article 2
Les moyens d'action de l'association consistent en l'organisation de toutes manifestations scientifiques (conférences, journées d'études, d'évaluation - notamment des pratiques professionnelles - et de formation, colloques, séminaires, congrès, etc.), les publications, notamment celles de revues et d'annuaires, l'organisation et la coordination de groupes régionaux, de groupes de travail sur des thèmes spécifiques, l'attribution de bourses de recherche et de prix, et la diffusion des données établies par tous les travaux dans le domaine de la connaissance de l'alcool.

Article 3
L'association comprend des membres actifs, des membres bienfaiteurs, des membres d'honneur et des membres correspondants étrangers.
Pour être membre actif il faut être agréé par le conseil d'administration sur présentation de deux membres actifs et s'acquitter de sa cotisation annuelle.
Les membres bienfaiteurs sont ceux qui acceptent de verser une cotisation annuelle majorée ; des personnes morales publiques ou privées peuvent être membres bienfaiteurs.
Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le conseil d'administration aux personnes qui rendent ou ont rendu des services signalés à l'association. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu, le droit d'assister à l'assemblée générale avec voix délibérative sans être tenues de payer une cotisation.
La qualité de membre correspondant étranger est attribuée dans chaque cas d'espèce par décision du conseil d'administration ; les membres correspondants sont dispensés de cotisation ; ils n'ont pas voix délibérative à l'assemblée générale.

Article 4
La qualité de membre se perd :
1 - par la démission,
2 - par non-paiement de la cotisation annuelle,
3 - par la radiation prononcée pour motifs graves par le conseil d'administration. L'intéressé aura été appelé préalablement à fournir ses explications ; il aura la faculté de faire appel de la décision d'exclusion devant l'assemblée générale.

Article 5
Le montant des cotisations annuelles est fixé par l'assemblée générale pour l'exercice à venir.
La cotisation des membres bienfaiteurs ne peut être inférieure à dix fois le taux de cotisation des membres actifs.


Titre II - Administration et fonctionnement

Article 6
L'association est administrée par un conseil dont le nombre des membres, fixé par délibération de l'assemblée générale, est compris entre vingt au moins et vingt-quatre au plus.
Les membres du conseil sont élus au scrutin secret pour quatre ans par l'assemblée générale.

En cas de vacance, le conseil peut pourvoir par cooptation nominative au remplacement de ses membres ; dans ce cas, il est procédé à leur remplacement définitif par l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs de membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le renouvellement du conseil a lieu par moitié tous les deux ans.
Les membres sortants sont rééligibles.

Article 7
Lors de chaque renouvellement, le conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé au maximum de huit membres soit un président, deux vice-présidents, un secrétaire général, un ou deux secrétaires généraux adjoints, un trésorier et un trésorier adjoint.

Article 8
Le conseil se réunit une fois au moins tous les six mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les votes au conseil d'administration et au bureau, pour lesquels toute délégation de pouvoir est exclue, sont acquis à la majorité des présents, la présence du tiers au moins des membres étant nécessaire pour la validité des délibérations du conseil d'administration, celle de la moitié pour celles du bureau.
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 9
Les membres du conseil d'administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées. Des remboursements de frais sont seuls possibles ; ils doivent faire l'objet d'une décision expresse préalable du conseil d'administration ; des justifications doivent être produites qui font l'objet de vérifications.

Article 10
Le président peut inviter à assister à toute séance du conseil, du bureau ou de l'assemblée générale toute personne membre ou non de la société dont la participation peut être utile aux débats, sans toutefois qu'elle puisse prendre part aux votes.
Il en est de même pour les agents rétribués de l'association.

Article 11
Un conseil scientifique composé de dix à vingt-cinq membres nommés pour cinq ans par le conseil d'administration assiste ce dernier en tant que de besoin pour ce qui concerne les activités scientifiques de l'association.

Article 12
L'assemblée générale de l'association comprend :
- les membres actifs à jour de leur cotisation annuelle,
- les membres bienfaiteurs, les personnes morales ayant le titre de membre bienfaiteur étant représentées par leur président ou son représentant,
- les membres d'honneur.
Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration ou sur demande du quart au moins des membres actifs de l'association. Son ordre du jour est fixé par le conseil d'administration. Il doit être envoyé aux membres au moins quinze jours à l'avance.
L'assemblée générale choisit son bureau qui peut être celui du conseil d'administration.
Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration et sur la situation financière et morale de l'association.
Elle approuve le bilan, le compte de résultat et s'il y a lieu les annexes, affecte le résultat des comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions à l'ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d'administration.
Des documents présentés à l'assemblée générale sont à la disposition des membres au siège social de l'association quinze jours avant l'assemblée générale ordinaire.
Sous réserve des dispositions prévues à l'article 20 les votes ont lieu à la majorité des membres présents ou représentés.
Le vote par correspondance n'est admis que pour les élections au conseil d'administration ; pour les autres votes, la délégation de pouvoir est admise, mais il ne peut être donné plus de cinq pouvoirs à la même personne.

Article 13
Le président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il ordonnance les dépenses.
Il peut donner délégation dans les conditions qui sont fixées par l'assemblée générale.
En cas de représentation en justice, le président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d'une procuration spéciale.
Les représentants de l'association doivent jouir du plein exercice de leurs droits civils.

Article 14
Les délibérations du conseil d'administration relatives aux acquisitions, échanges et aliénations d'immeubles nécessaires au but poursuivi par l'association, constitutions d'hypothèques sur les dits immeubles, baux excédant neuf années, aliénations de biens entrant dans la dotation et emprunts, doivent être approuvées par l'assemblée générale.

Article 15
Les délibérations du conseil d'administration relatives à l'acceptation de dons et legs ne sont valables qu'après approbation administrative donnée dans les conditions prévues par l'article 910 du Code Civil, l'article 7 de la loi du 4 février 1901 et le décret N° 66-388 du 13 juin 1966 modifié.
Les délibérations de l'assemblée générale relatives aux aliénations de biens mobiliers et immobiliers dépendant de la dotation, à la constitution d'hypothèques et aux emprunts, ne sont valables qu'après approbation administrative.


Titre III - Dotation, ressources annuelles

Article 16
L'affectation des résultats s'établira par priorité à :
1 - une somme de cinq mille francs constituée en valeurs nominatives placées conformément aux prescriptions de l'article suivant ;
2 - les immeubles nécessaires au but recherché par l'association ainsi qu'éventuellement des bois, forêts ou terrains à boiser ;
3 - les capitaux provenant des libéralités, à moins que l'emploi immédiat n'ait été autorisé ;
4 - le dixième au moins, annuellement capitalisé du revenu net produit par les biens de l'association ;
5 - la partie des excédents de ressources qui n'est pas nécessaire au fonctionnement de l'association pour l'exercice suivant.

Article 17
Toutes les valeurs mobilières de l'association sont placées en titres nominatifs, en titres pour lesquels est établi un bordereau de références nominatives prévu à l'article 55 de la loi N° 87-416 du 17 juin 1987 sur l'épargne ou en valeurs admises par la Banque de France en garanties d'avances ou tout autre mode qui pourrait s'y substituer.

Article 18
Les recettes annuelles de l'association se composent :
1 - du revenu de ses biens à l'exception de la fraction prévue au 4° de l'article 16 ;
2 - des cotisations et souscriptions de ses membres ;
3 - des subventions de l'État, des régions, des départements, des communes et des établissements publics ;
4 - du produit des libéralités dont l'emploi est autorisé au cours de l'exercice ;
5 - des ressources créées à titre exceptionnel et, s'il y a lieu, avec l'agrément de l'autorité compétente ;
6 - du produit des rétributions perçues pour services rendus aux adhérents ;
7 - des produits dégagés des activités conformes à l'objet de l'association.

Article 19
Pour l'ensemble des activités de l'association, il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement le bilan et le compte de résultats, avec s'il y a lieu des annexes.
Une comptabilité distincte est tenue pour la ou les revues.
Il est justifié chaque année auprès du préfet du département, du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de la santé de l'emploi des fonds provenant de toutes les subventions accordées au cours de l'exercice écoulé.


Titre IV - Modification des statuts et dissolution

Article 20
Les statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale sur la proposition du conseil d'administration ou sur proposition du dixième des membres dont se compose l'assemblée générale.
Dans l'un et l'autre cas, les propositions de modifications, sont inscrites à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale.
L'assemblée doit se composer du quart des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 21
L'assemblée générale éventuellement appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association et convoquée spécialement à cet effet, dans les conditions prévues à l'article 12, doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres en exercice.
Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 22
En cas de dissolution, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, chargés de la liquidation des biens de l'association.
Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics ou reconnus d'utilité publique.

Article 23
Les délibérations de l'assemblée générale prévues aux articles 20, 21, 22 sont adressées sans délai au ministre de l'intérieur. Elles ne sont valables qu'après approbation du gouvernement.


Titre V - Surveillance et Règlement intérieur

Article 24
Le président doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l'arrondissement où l'association a son siège social, tous les changements survenus dans l'administration ou la direction de l'association.
Les registres de l'association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition du ministre de l'intérieur ou du préfet, à eux-mêmes ou à leur délégué ou à tout fonctionnaire accrédité par eux.
Le rapport annuel du conseil d'administration sur la gestion du conseil d'administration et sur la situation financière et morale de l'association prévu à l'article 12 et les comptes sont adressés chaque année au préfet du département, au ministre de l'intérieur et au ministre chargé de la santé.

Article 25
Le ministre de l'intérieur et le ministre chargé de la santé ont le droit de faire visiter par leurs délégués les établissements fondés par l'association et de se faire rendre compte de leur fonctionnement.

Article 26
Le règlement intérieur, préparé par le conseil d'administration, est adopté par l'assemblée générale ordinaire.

Statuts adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 16 mars 2007.